Avocats rechercher la paternité

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1) Ces Cabinets SPÉCIALISÉS

Ces principes de la filiation – Omega Avocats :

La filiation peut être établie de façon automatique, par l’effet de loi, ou mieux par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Hors contestation.

Elle peut être reconnue par la possession d’état.

Le Droit tricolore prévoit 4 formes de filiation et dicte 3 manières de la reconnaître en dehors de la reconnaissance judiciaire :

On doit discerner cette filiation maternelle de la filiation paternelle subordonné à des règles différents :

En l’absence de reconnaissance du père, la possession d’état, la présomption légale, permet d’établir régulièrement la filiation en dehors mariage.

La filiation paternelle : En présence d’un couple marié, le droit a forgé cette présomption de paternité pour le époux.

La reconnaissance délibérée de paternité peut être cette recherche post-natale sinon prénatale. La recherche délibérée (de paternité) peut survenir après à la naissance sinon auparavant

La filiation maternelle : Il faut que son nom soit dans l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est nécessaire.

Quoi qu’il arrive, un avocat spécialiste peut vous défendre pour les conditions constitutives de la filiation ou bien aussi prescrire avec vous les démarches obligatoires afin d’ constituer une filiation.

2) Ces AVOCATS Spécialistes

Recherche de paternité :

L’action de recherche de paternité permet à un enfant de fonder ce lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La représentation de l’ avocats est nécessaire dans cette procès.

A) Qui peut intenter une action en recherche de paternité ?

Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal de fonder la filiation paternelle si il a été conçu en dehors du mariage. Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée .

Cette action peut être lancée par la mère durant la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans.

B) A l’encontre de qui doit on exercer une action en recherche de paternité ?

Cette action en recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :

– du père supposé,

– ou des héritiers lorsque ce père prétendu est décédé,

– ou de l’État si ses héritiers ont renoncé à la succession .

C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :

L’action de la recherche de paternité est impossible:

– lorsque l’enfant est placé en vue de son adoption ,

– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un autre homme ,

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur).

Si un lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord rejeter le lien antérieurement établi et conquérir l’annulation.

D) Procédure de recherche de paternité :

si le mort avait entrepris cette action de son vivant, les héritiers peuvent la prolonger.

De même, si le descendant est lui-même parent et décède antérieurement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place préalablement la fin du délai qu’il avait originellement.

L’assistance de l’ avocat d’omega avocats est donc obligé. Omega Avocats doit vous épauler pour cette procédure, nos cabinets spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.

L’action en recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de la personne à l’égard de laquelle l’enfant souhaite faire établir indivisible lien de filiation.

3) Les AVOCATS Spécialistes

L’adoption simple :

En droit hexagonal, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.

L’adoption ne doit être décidée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.

dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous les droits dans la famille d’origine.

A l’inverse, En cas d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé se substitue à celui précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.

La présence du cabinet d’avocats est nécessaire.

Le déroulement de l’adoption simple :

A) Les conditions de l’adoption simple :

Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le assentiment à l’adoption.

En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce cabinet spécialiste de la filiation.

B) La processus d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu où réside l’adoptant quand celui-là est en France.

En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce cabinet spécialiste en filiation.

C) Les effets de l’adoption simple :

Une fois prononcée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce cabinet spécialiste en filiation.