Avocats recherche de paternité

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1) Ces principes de la filiation :

Des Cabinets SPÉCIALISÉS :

Excepté litige, la filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire.

Elle peut être acquise par la possession d’état.

Le Droit tricolore consacre 4 types de filiation et consacre trois manières de la fonder en dehors de la reconnaissance juridique :

On doit distinguer la filiation maternelle et cette filiation paternelle subordonné à ces lois différents :

En l’absence de reconnaissance du père, cette possession d’état, une présomption légale, permet de construire souvent une filiation hors mariage.

La filiation maternelle : Il faut que son nom figure sur l’acte de naissance de l’enfant. Pas autre démarche n’est requise.

La filiation paternelle : Si il y a d’un couple marié, le droit hexagonal a créé cette présomption de paternité en faveur du mari.

La reconnaissance délibérée de paternité peut être la reconnaissance post-natale ou prénatale. La reconnaissance intentionnelle (de paternité) doit survenir préalablement ou postérieurement la naissance.

2) Reconnaissance de paternité :

Ces Cabinets d’avocats Spécialistes :

L’action en reconnaissance de paternité permet à un descendant de construire ce lien de filiation envers celui-là qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance. Les conseils de l’ avocat de ce cabinet est essentiel dans cette procédure.

A) A l’encontre de qui doit on lancer cette action de recherche de paternité ?

Cette action en recherche de paternité doit être intentée à l’encontre :

– de l’État quand ces héritiers ont renoncé à la succession.

– ou du père apparent,

– ou des héritiers si ce père apparent est disparu.

B) Qui a le droit entreprendre une action de la recherche de paternité ?

Il s’agit pour le descendant ou son représentant légal de construire la filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .

Cette action doit être introduite par la mère pendant la minorité de l’enfant et par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.

C) Procédure de recherche de paternité :

Cette action de recherche de paternité peut être réalisée devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard de laquelle l’enfant cherche à faire établir indivisible lien de filiation.

Les conseils de l’ avocats est ainsi forcé. Un avocat d’Omega Avocat peut vous conseiller pour la procédure, nos cabinets d’avocats spécialistes en filiation vous défendront et vous conseilleront.

lorsque le décédé avait entrepris cette action de son vivant, ses héritiers doivent la continuer.

Aussi, si le descendant est lui-même parent et meurt avant ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement l’expiration du délai qu’il avait originairement.

D) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :

L’action en recherche de paternité est récusable:

– lorsqu’un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme ,

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– lors l’enfant est placé en vue de son adoption.

Si le lien de filiation est déjà établi, il faut en premier contredire le lien préalablement établi et conquérir l’annulation.

Dans tous les cas, un avocats spécialisé en filiation saura vous conseiller dans cette action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos cabinets.

3) Des Cabinets d’avocats Spécialistes

L’adoption simple :

L’adoption ne doit être prononcée que lors d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.

En droit hexagonal, il existe deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.

lors d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté conserve tous ses droits dans la famille d’origine.

Au contraire, En présence d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-là préexistant. Il y a une rupture avec la famille d’origine.

Pour que l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être remplies et la procédure doit être respectée. Quand les critères respectés, l’adoption emportera tous les effets.

Principes de l’adoption simple :

A) circonstance de l’adoption simple :

Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-ci et enfin le acquiescement à l’adoption.

En savoir plus sur les conditions de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialisé en filiation.

B) La processus d’adoption simple :

Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.

En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé de la filiation.

C) Les effets de l’adoption simple :

Quand prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat spécialiste en filiation.