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1) Les principes de la filiation :

Des Cabinets d’avocats Spécialistes :

La filiation peut être acquise par la possession d’état.

La filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de la loi, ou bien surtout par un document positif, la reconnaissance volontaire, Sauf désaccord.

Le Droit tricolore prévoit 4 formes de filiation et consacre trois façons de la fonder en dehors de la reconnaissance judiciaire :

On doit disjoindre cette filiation maternelle et la filiation paternelle soumis à ces régimes hétérogènes :

La possession d’état, une présomption légale, permet de construire régulièrement la filiation en dehors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.

La filiation maternelle : Il convient que son appellation figure dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.

La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a fabriqué une présomption de paternité pour le conjoint.

La reconnaissance volontaire de paternité peut être cette reconnaissance prénatale sinon post-natale. La recherche intentionnelle (de paternité) peut survenir après à la naissance ou précédemment

Dans tous les cas, un avocat d’Omega Avocats spécialisé doit vous conseiller s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou bien encore imposer avec vous ces démarches nécessaires afin d’ constituer une filiation.

2) Recherche de paternité :

Des Cabinets Spécialistes :

L’action de recherche de paternité permet à un descendant de construire un lien de filiation envers celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le TGI. La représentation d’un avocats est indispensable dans cette procédure.

A) Contre qui doit on entreprendre une action en recherche de paternité ?

Cette action de reconnaissance de paternité doit être lancée à l’encontre :

– des héritiers quand ce père allégué est mort,

– ou de l’État lorsque ces héritiers ont renoncé à la succession ,

– ou du père allégué.

B) Qui peut entreprendre cette action de reconnaissance de paternité ?

Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée . C’est pour le descendant ou son représentant légal de fonder une ascendance paternelle si il a été conçu en dehors du mariage.

Cette action peut être intentée par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité du descendant.

C) Procédure de recherche de paternité :

quand le disparu avait entrepris une action de son vivant, ses héritiers peuvent la continuer.

De même, si le descendant est parent et meurt antérieurement ses 28 ans, ses héritiers peuvent agir à sa place avant l’expiration du délai dont il disposait initialement.

Cette action de recherche de paternité doit être introduite devant le TGI du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant cherche à faire établir ce lien de filiation.

Les conseils des avocats est en conséquence forcé. Un avocat doit vous servir pour cette procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.

D) Inadmissibilité de l’action en reconnaissance de paternité :

L’action de recherche de paternité est irrecevable:

– quand le descendant est placé pour son adoption ,

– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),

– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un homme différent .

Si le lien de filiation est déjà établi, on doit avant toute chose refuser ce lien préalablement établi et conquérir l’annulation.

3) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS

L’adoption simple :

L’adoption ne doit être prononcée que à cause un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.

En droit français, il y a deux types d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.

Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation fabriqué remplace celui-là antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.

A l’inverse, dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits dans la famille d’origine.

Le déroulement de l’adoption simple :

A) procédure d’adoption simple :

Le Tribunal compétent pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu où réside l’adoptant lorsque celui-là est en France.

En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocat de ce cabinet spécialiste en filiation.

B) Les effets de l’adoption simple :

Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.

En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’omega avocats spécialisé de la filiation.

C) Les conditions de l’adoption simple :

Les conditions requises touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le acquiescement à l’adoption.

En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’omega avocats spécialisé en filiation.